azapit
13/02/2006, 12h47
:-0 DROITS ET LIBERTÉS DES MEMBRES :Gberet:
Cette section protège les droits et libertés que tous les membres estiment essentiels pour préserver KC comme forum libre et démocratique. Elle inclut les droits suivants :
- les libertés fondamentales ;
- les droits démocratiques ;
- les garanties légales ;
- les droits à l’égalité.
Toute interprétation de ces droits et libertés doit concorder avec l’objectif de promouvoir le maintien et la valorisation du forum.
2.1 Libertés fondamentales :
2.1.1 Chaque membre de la liste "Kabyle.com" jouit, bien entendu, des libertés fondamentales de conscience et de religion, de pensée, de croyance, d’opinion et d’expression.
2.1.2 Toutefois, pour préserver la vocation et la liberté de la liste "Kabyle.com" et pour éviter que des préjudices soient causés à d’autres membres du forum, ces libertés ne sont pas absolues. Ainsi, tout message de propagande, tout propos haineux ou racial, tout envoi à caractère pornographique sont interdits.
Tout message à caractère politique, religieux ou autre n’ayant pas de rapport avec KC est également interdit.
2.2 Droits à l’égalitéTous les membres de la liste "KC" ont les mêmes droits et libertés sans discrimination aucune, notamment celles fondées sur l’origine nationale ou ethnique, la religion, le sexe ou l’âge.
2.3 Garanties légales :
2.3.1 Chaque membre a droit au respect de sa vie privée, de son honneur, de sa dignité et à la sécurité de sa personne. Il ne peut en aucun cas être porté atteinte à ce droit.
:shuriken:
Cette section protège les droits et libertés que tous les membres estiment essentiels pour préserver KC comme forum libre et démocratique. Elle inclut les droits suivants :
- les libertés fondamentales ;
- les droits démocratiques ;
- les garanties légales ;
- les droits à l’égalité.
Toute interprétation de ces droits et libertés doit concorder avec l’objectif de promouvoir le maintien et la valorisation du forum.
2.1 Libertés fondamentales :
2.1.1 Chaque membre de la liste "Kabyle.com" jouit, bien entendu, des libertés fondamentales de conscience et de religion, de pensée, de croyance, d’opinion et d’expression.
2.1.2 Toutefois, pour préserver la vocation et la liberté de la liste "Kabyle.com" et pour éviter que des préjudices soient causés à d’autres membres du forum, ces libertés ne sont pas absolues. Ainsi, tout message de propagande, tout propos haineux ou racial, tout envoi à caractère pornographique sont interdits.
Tout message à caractère politique, religieux ou autre n’ayant pas de rapport avec KC est également interdit.
2.2 Droits à l’égalitéTous les membres de la liste "KC" ont les mêmes droits et libertés sans discrimination aucune, notamment celles fondées sur l’origine nationale ou ethnique, la religion, le sexe ou l’âge.
2.3 Garanties légales :
2.3.1 Chaque membre a droit au respect de sa vie privée, de son honneur, de sa dignité et à la sécurité de sa personne. Il ne peut en aucun cas être porté atteinte à ce droit.
:shuriken: